Durée: 1 jour
Public: Assistant export, Administration des ventes, commerciaux
Objectifs: Acquérir des connaissances sur l'origine d'une marchandise, le statut d’exportateur agrée communautaire, le RCO (renseignement contraignant sur l’origine)
Pourquoi rechercher l’origine d’une marchandise
• A l’exportation
• A l’importation
Les règles d’origine
• L’origine non préférentielle
• L’origine préférentielle
• Les documents à présenter
Le couple pays/produit
• La position tarifaire du produit
• Identifier les accords préférentiels pour un pays
• Le principe de territorialité
• Le principe du transport direct
Le caractère originaire d’un produit
• Les matières importées de pays tiers à l’UE
• Les matières importées de l’UE
• Les règles de liste
• Les ouvraisons
• Les règles d’origine cumulative
Le statut d’exportateur agrée communautaire
• Conditions d’obtention
• Avantages
Le RCO (renseignement contraignant sur l’origine)
• Les avantages
• Conditions d’obtention
• Annexes et Exemples
Méthode pédagogique: Interactivité avec présentation Powerpoint, pédagogie communicative et participative, études de cas pratiques et mises en situation pour assimilation