L’ORIGINE DE LA MARCHANDISE

Durée: 1 jour

Public: Assistant export, Administration des ventes, commerciaux

Objectifs: Acquérir des connaissances sur l'origine d'une marchandise, le statut d’exportateur agrée communautaire, le RCO (renseignement contraignant sur l’origine)

Pourquoi rechercher l’origine d’une marchandise
•    A l’exportation
•    A l’importation

Les règles d’origine
•    L’origine non préférentielle
•    L’origine préférentielle
•    Les documents à présenter

Le couple pays/produit
•    La position tarifaire du produit
•    Identifier les accords préférentiels pour un pays
•    Le principe de territorialité
•    Le principe du transport direct

Le caractère originaire d’un produit
•    Les matières importées de pays tiers à l’UE
•    Les matières importées de l’UE
•    Les règles de liste
•    Les ouvraisons
•    Les règles d’origine cumulative

Le statut d’exportateur agrée communautaire
•    Conditions d’obtention
•    Avantages

Le RCO (renseignement contraignant sur l’origine)
•    Les avantages
•    Conditions d’obtention
•    Annexes et Exemples

Méthode pédagogique: Interactivité avec présentation Powerpoint, pédagogie communicative et participative, études de cas pratiques et mises en situation pour assimilation