LA VALEUR EN DOUANE

Durée: 1 jour

Public: Assistant export, Administration des ventes, commerciaux

Objectifs: Connaître et aborder la valeur en douane à l’exportation.  Connaître et aborder la valeur en douane à l’importation

La valeur en douane à l’exportation

  • Définition
  • La valeur à déclarer
  • La valeur facturée et ajustement
  • Les frais de transport
  • Les commissions
  • Frais d’études
  • Restitutions et aides à l’export

La déclaration de valeur à l’exportation
Procédure normale (le DAU : document administratif unique))
Procédure simplifiée
Documents à joindre

La valeur en douane à l’importation

  • Définition
  • L’assiette des droits de douane
  • La valeur transactionnelle
  • Taxation « ad valorem »
  • Principe de taxation aux droits
  • Frais de transport et d’assurance
  • Frais connexe au transport
  • L’emballage
  • Chargement, déchargement
  • Stockage, surestaries
  • Les éléments à ajouter ou retrancher de la Valeur en douane

Calculer ses droits de douane

  • Exemples et exercices

Méthode pédagogique:  Interactivité avec présentation Powerpoint, pédagogie communicative et participative, études de cas pratiques et mises en situation pour assimilation rapide