L'ESPÈCE TARIFAIRE D'UNE MARCHANDISE (HS CODE): 1 JOUR. FORMATION ÉLABORÉE SUR MESURE

Public :  Acheteurs, ADV/export, Personnel des services transport, Logisticien. Services industriels

Objectif: Apprendre à déterminer l'espèce tarifaire de la marchandise, maîtriser les outils de classement, mettre en place une veille réglementaire.

Recherche d’une nomenclature:

  • Établissement de la carte d'identité douanière de vos produits
  • Pourquoi classer les marchandises qui font l'objet du commerce international ?
  • La valeur en douane et le calcul des droits de douane
  • Risques encourus et conséquences d’un mauvais classement des marchandises


Identifier les différentes nomenclatures

  • La Nomenclature SH (Système Harmonisé)
  • Termes des positions et sous-positions de chapitre
  • Notes de section et notes de chapitre
  • La Nomenclature combinée
  • Les codes complémentaires
  • Le TARIC (Tarif Douanier Communautaire)
  • Recherche sur RITA

Maîtriser les règles de classement des produits

  • Les six règles générales du système harmonisé (SH)
  • Règles Générales (RG) de 1 à 6
  • Exemples de classement
Acquérir la bonne méthodologie et les outils d’aide au classement

  • L'utilisation des NESH
  • Les avis de classement
  • Consulter la base RTC (Renseignement Tarifaire Contraignant)
  • Recourir au RTC : procédures et conditions d’obtention
  • Outils et procédures pour coordonner les services concernés


Mettre en place une veille en interne : évolutions de la nomenclature et des produits
Coordonner les services et mettre à jour l’ERP
Coordonner et informer les déclarants en douane