Public : Acheteurs, ADV/export, Personnel des services transport, Logisticien. Services industriels
Objectif: Apprendre à déterminer l'espèce tarifaire de la marchandise, maîtriser les outils de classement, mettre en place une veille réglementaire.
Recherche d’une nomenclature:
- Établissement de la carte d'identité douanière de vos produits
- Pourquoi classer les marchandises qui font l'objet du commerce international ?
- La valeur en douane et le calcul des droits de douane
- Risques encourus et conséquences d’un mauvais classement des marchandises
Identifier les différentes nomenclatures
- La Nomenclature SH (Système Harmonisé)
- Termes des positions et sous-positions de chapitre
- Notes de section et notes de chapitre
- La Nomenclature combinée
- Les codes complémentaires
- Le TARIC (Tarif Douanier Communautaire)
- Recherche sur RITA
Maîtriser les règles de classement des produits
- Les six règles générales du système harmonisé (SH)
- Règles Générales (RG) de 1 à 6
- Exemples de classement
Acquérir la bonne méthodologie et les outils d’aide au classement
- L'utilisation des NESH
- Les avis de classement
- Consulter la base RTC (Renseignement Tarifaire Contraignant)
- Recourir au RTC : procédures et conditions d’obtention
- Outils et procédures pour coordonner les services concernés
Mettre en place une veille en interne : évolutions de la nomenclature et des produits
Coordonner les services et mettre à jour l’ERP
Coordonner et informer les déclarants en douane
