DOUANE: LES FONDAMENTAUX

Durée: 2 jours

Public: Responsable logistique, Responsable service transport, encadrement intermédiaire de plate-forme ou d'entrepôt, Responsable projets et études logistiques, ADV, Commerciaux

Objectifs: Mieux appréhender la réglementation douanière sur les marchandises. Comprendre les règles d'origine, d'espèce tarifaire et de la valeur en douane.

  • L’organisation fonctionnelle et opérationnelle de la douane 
  • Les enjeux
  • Les missions
  • Conséquences à l’import
  • L’origine de la marchandise
  • Pourquoi rechercher l’origine d’une marchandise
  • A l’exportation
  • A l’importation
  • Les règles d’origine
  • L’origine non préférentielle
  • L’origine préférentielle
  • Les documents à présenter

Le RCO (renseignement contraignant sur l’origine)

  • Les avantages
  • Conditions d’obtention
  • Structure générale de la nomenclature
Définition et enjeux de l’espèce tarifaire
  • Au niveau mondial (SH)
  • Au niveau communautaire
  • Outils pour le classement tarifaire
  • Outils d’aide
  • Établir son classement
  • Le site pro douane : RITA, TARIC
  • Exercices en situation sur pro douane

Les renseignements tarifaires contraignant (RCT)

  • Objectifs et base légale
  • Condition d’obtention et validité
  • Bien remplir un RTC

La Valeur en douane à l'import

  • L’assiette des droits de douane
  • La valeur transactionnelle
  • Taxation « ad valorem »
  • Principe de taxation aux droits
  • Frais de transport et d’assurance
  • Frais connexe au transport
  • L’emballage
  • Chargement, déchargement
  • Stockage, surestaries,  les éléments à ajouter  ou retrancher de la Valeur en douane
  • Calculer ses droits douane : Exemples et exercices

Rappel – l’Export Control System (ECS) et l’Import Control System (ICS)  

  • La déclaration sommaire d'entrée

Méthode pédagogique

Interactivité avec présentation Powerpoint, pédagogie communicative et participative, études de cas pratiques et mises en situation pour assimilation rapide

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